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03/11/2023

Combien coûte une piscine en impôt ?

Piscine hors sol en dur ©DIFFAZUR

Combien coûte une piscine en impôts ?

La perspective d’ajouter une piscine sur mesure en béton armé à votre propriété est excitante, offrant des moments de détente et de loisirs inestimables. Cependant, il est essentiel d’être informé des implications fiscales pour éviter les surprises désagréables. En France, la construction d’une piscine de plus de 10 m² nécessite une déclaration préalable de travaux ou une demande de permis de construire, principalement pour les piscines dépassant les 100 m². Cela engendre des responsabilités fiscales, notamment la taxe d’aménagement, la taxe foncière et la taxe d’habitation lorsqu’elle est due. Dans cet article, nous clarifierons ces aspects fiscaux pour que vous puissiez planifier votre piscine en toute sérénité, en appréciant tous les avantages sans surprise inattendue.

Quelles piscines sont concernées par les impôts ?

Si vous envisagez la construction d’une piscine de plus de 10m² sur votre propriété, vous aurez quelques démarches administratives à effectuer. Dans un délai de 3 mois après la fin des travaux, vous devrez simplement déclarer votre piscine au centre des impôts.

C’est important de noter que la piscine est considérée comme une extension de votre maison, ce qui la soumet à la taxe d’habitation lorsqu’elle est due. De plus, la taxe foncière s’applique aux piscines enterrées. Cette taxe concerne toute construction avec une structure de maçonnerie non démontable.

La taxe foncière s’applique aux :

  • Piscines en béton (maçonné, coulé ou projeté) ;
  • Mais aussi aux piscines coques. Même si elles ne présentent pas d’élément maçonné, les piscines coque sont inamovibles et donc soumises à imposition.

Ainsi, toutes les piscines nécessitant des travaux de maçonnerie et/ou étant solidement fixées au sol sans possibilité de déplacement sans destruction seront assujetties à ces taxes.

Depuis 2012, une taxe d’aménagement a été introduite, mais elle n’est due qu’une seule fois. Il est bon de noter que les piscines de moins de 10m² ne sont pas soumises à ces taxes.

Photo : Différents types de piscines Diffazur vues du ciel

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Quels sont les types d’impôts associés à une piscine ?

Taxe d’aménagement et construction piscine

La taxe d’aménagement est une contribution qui concerne les projets de construction nécessitant une autorisation, telle qu’une Déclaration Préalable (DP) ou un Permis de Construire (PC) conformément au Code de l’urbanisme. Les piscines en béton enterrées de plus de 10 m² nécessitent un permis de construire, ce qui les soumet à cette taxe.

Il est important de noter que cette taxe ne s’applique qu’une seule fois. Il s’agit d’un pourcentage sur une base forfaitaire.

Par exemple, pour une piscine de 8 x 4 m, la taxe d’aménagement serait de 272 €. Les recettes de cette taxe sont réparties entre la commune, le département et éventuellement la région, selon certaines règles :

  • Le taux de la part communale varie généralement entre 1 % et 5 %, mais peut atteindre 20 % dans certains secteurs spécifiques, comme lors de travaux importants sur les routes ou les réseaux. Cependant, si la construction ou l’aménagement est effectué dans des zones avec des taux différents, le taux le plus bas est appliqué.
  • Le taux de la part départementale est un taux fixe qui ne dépasse pas 2,5 %.
  • Dans le cas de la région Île-de-France uniquement, le taux de la part régionale ne peut pas excéder 1 %, mais ce chiffre peut varier d’un département à l’autre.

Il est important de noter que la taxe pour les piscines est calculée de manière forfaitaire, sur une base de à 250 € par m². Par exemple, avec un taux médian de 4,25 %, voici un calcul pour une piscine de 4 x 8 m, soit 32 m² :

Pour 1 m² de piscine, la taxe serait de 10,625 euros (1 m² x 250 € x 4,25 %).

Pour une superficie de 32 m², la taxe totale serait de 340 euros (32 m² x 10,625 €).

*Il est à noter que le taux pour les départements de la région Île-de-France ne dépasse pas 1 %. »

Photo : Piscine lagon avec plage immergée et faux rochers

Taxe foncière et construction piscine

La taxe foncière s’applique à toute construction de piscine qui a nécessité des travaux de maçonnerie. Cela inclut les piscines enterrées ou semi-enterrées, qui sont considérées comme des constructions nécessitant des travaux de maçonnerie.

Le montant exact de la taxe foncière est basé sur la valeur locative cadastrale, ce qui peut varier considérablement d’une propriété à l’autre. Pour obtenir une estimation précise, il est recommandé de contacter directement le centre des impôts.

Il est essentiel de noter que dans certains cas, vous pouvez bénéficier d’une exonération de cette taxe pendant les deux premières années si vous avez correctement effectué la déclaration d’achèvement des travaux dans les 90 jours suivant la construction de la piscine. Cela peut vous permettre de profiter pleinement de votre nouvelle piscine en toute tranquillité.

Photo : Piscine Diffazur géométrique avec grande plage immergée

Taxe d’habitation et construction piscine

À noter : La taxe d’habitation sur les résidences principales est supprimée depuis le 1er janvier 2023. La taxe d’habitation est cependant toujours due pour les résidences secondaires.

La taxe d’habitation peut être affectée par la présence d’un garage ou d’une piscine, car celle-ci est considérée comme une amélioration de la valeur locative. Conformément à l’article 1407 du code général des impôts, toutes les extensions adjacentes à l’habitation, destinées à l’usage exclusif des occupants de la maison, entrent dans le champ d’application de la taxe d’habitation.

Si vous souhaitez comprendre l’impact précis sur votre situation, il est recommandé de vous référer au centre des impôts. Toutefois, il est important de noter que la réalisation d’une déclaration d’achèvement des travaux dans les délais requis (dans les 90 jours suivant la fin des travaux) peut vous permettre de bénéficier d’une exonération de la taxe d’habitation pendant les deux premières années. Cela signifie que vous pourrez profiter pleinement de votre piscine en toute tranquillité pendant cette période.

Photo : Petite piscine rectangle Diffazur

Exonération d’impôt pour la construction d’une piscine : comment faire ?

L’exonération de taxes au titre de nouvelle construction

Si vous envisagez de construire une piscine nécessitant des travaux, fixée solidement au sol, sans possibilité de déplacement sans destruction, il y a une bonne nouvelle pour vous.

En tant que nouvelle construction, cette piscine peut vous faire bénéficier d’une exonération de taxe foncière et d’habitation pour les deux premières années suivant son installation.

Pour profiter de cette exonération, vous devrez simplement remplir certaines démarches administratives. Il est impératif de déposer votre déclaration auprès du centre des impôts foncier dans les 90 jours (trois mois) suivant l’achèvement de la construction.

N’oubliez pas : le formulaire de déclaration à compléter et à remettre à votre administration fiscale porte le numéro 6704 IL.

Photo : Piscine lagon vue du ciel avec plage semi-immergée

En somme, posséder une piscine en béton peut apporter de précieux moments de plaisir et de détente. Toutefois, il est tout aussi important de comprendre les aspects fiscaux qui y sont liés. La taxe d’aménagement, la taxe foncière et la taxe d’habitation sont à connaître. Il est essentiel de garder à l’esprit que la présence d’une piscine Diffazur peut ajouter de la valeur à un bien immobilier. Lorsque vous envisagez la vente d’une propriété, la présence d’une piscine Diffazur peut entraîner une plus-value immobilière significative, atteignant jusqu’à 20 %. Alors, plongez dans le bonheur de la piscine, en toute tranquillité !

 

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